Procès de Meta – jour 1 : les États accusent l’entreprise d’avoir voulu « accrocher » les jeunes à Instagram

Le premier jour du procès fédéral opposant Meta à plusieurs États américains a donné le ton, mardi 18 août à Oakland, en Californie. Les procureurs ont accusé la maison mère de Facebook et Instagram d’avoir consciemment conçu ses plateformes pour retenir les jeunes utilisateurs le plus longtemps possible, tout en minimisant publiquement les risques associés à leur utilisation. Meta rejette ces accusations et affirme avoir consacré des années à renforcer la protection des adolescents.

L’affaire découle d’une poursuite lancée en 2023 par une coalition bipartisane de 29 États américains. Pour cette phase du procès, la Californie, le Colorado, le Kentucky et le New Jersey portent les principales accusations liées aux lois sur la protection des consommateurs. L’ensemble des 29 États poursuit également Meta au sujet de son traitement présumé des données personnelles d’enfants de moins de 13 ans.

Dès son exposé d’ouverture, la procureure générale adjointe de Californie Megan O’Neill a soutenu que Meta connaissait particulièrement bien les mécanismes psychologiques propres aux adolescents, notamment leur sensibilité aux récompenses et à l’approbation sociale, ainsi que leur capacité encore en développement à contrôler leurs impulsions. Selon les États, l’entreprise aurait exploité ces caractéristiques pour augmenter l’engagement sur Instagram et Facebook.

Les procureurs ont notamment présenté des extraits de documents internes qui devraient occuper une place importante pendant les prochaines semaines. L’un d’eux portait le titre « The young ones are the best ones », que l’on pourrait traduire par « Les plus jeunes sont les meilleurs ». Les États veulent utiliser ce type de communications internes pour démontrer que Meta s’intéressait particulièrement aux jeunes utilisateurs tout en étant consciente de certains risques associés à leur présence sur ses plateformes.

Les fonctions visées sont celles qui sont devenues courantes dans les réseaux sociaux, notamment le défilement infini, les notifications, les recommandations algorithmiques et différents mécanismes conçus pour encourager les utilisateurs à revenir. Les procureurs soutiennent que Meta aurait privilégié la croissance et l’engagement malgré des recherches internes faisant état de préoccupations concernant certains jeunes utilisateurs.

Les États accusent aussi Meta d’avoir contribué à des problèmes comme l’anxiété, la dépression et d’autres effets négatifs sur le bien-être de certains adolescents. Ce lien de causalité est toutefois contesté par Meta et devra être établi devant le tribunal. L’entreprise affirme qu’il n’existe pas de consensus scientifique permettant d’attribuer directement à ses plateformes la responsabilité de problèmes de santé mentale chez les jeunes.

Meta présente une lecture complètement différente des faits. Son avocat Paul Schmidt a soutenu que les documents retenus par les procureurs étaient sortis de leur contexte et ne reflétaient pas les efforts entrepris par l’entreprise pour protéger les adolescents. Meta affirme avoir développé de nombreux outils de sécurité et souligne également les difficultés rencontrées pour identifier les enfants qui mentent sur leur âge lors de la création d’un compte.

La question des moins de 13 ans constitue justement un autre volet majeur du dossier. Les procureurs accusent Meta d’avoir recueilli et utilisé des renseignements personnels appartenant à des enfants sans avoir obtenu le consentement de leurs parents, ce qui contreviendrait à la Children’s Online Privacy Protection Act, la loi fédérale américaine connue sous l’acronyme COPPA. Meta conteste cette accusation.

Le premier témoin appelé par les États a été Arturo Béjar, ancien directeur de l’ingénierie chez Facebook et ancien consultant de Meta. Il avait déjà publiquement critiqué la façon dont l’entreprise mesurait les problèmes de sécurité vécus par les adolescents. Il a expliqué devant le tribunal que certaines préoccupations concernant les expériences négatives vécues par les jeunes n’avaient pas, selon lui, reçu l’attention nécessaire à l’interne. Meta conteste plusieurs de ses interprétations.

Une particularité importante de ce procès est le rôle du jury. Les huit jurés forment un jury consultatif. Ils rendront un verdict, mais celui-ci ne sera pas juridiquement contraignant. La décision finale concernant la responsabilité de Meta reviendra à la juge fédérale Yvonne Gonzalez Rogers.

L’enjeu financier pourrait être considérable, mais les chiffres avancés doivent être interprétés avec prudence. Les procureurs ont récemment évoqué des pénalités pouvant se rapprocher de 200 milliards de dollars américains. Meta soutient toutefois que la méthode de calcul proposée pourrait, en théorie, mener à un montant pouvant atteindre environ 1 400 milliards de dollars, soit environ 1 942 milliards de dollars canadiens ou 1 210 milliards d’euros. Aucun de ces chiffres ne représente à ce stade une condamnation ni une somme définitivement accordée par le tribunal.

Au-delà de l’aspect financier, l’enjeu pourrait être beaucoup plus important pour Meta et pour l’ensemble de l’industrie. Les États souhaitent obtenir des changements dans la manière dont Facebook et Instagram sont conçus et exploités auprès des jeunes. Le procès devrait durer environ six semaines et des dirigeants de premier plan, dont Mark Zuckerberg et le patron d’Instagram Adam Mosseri, doivent témoigner.

Ce premier jour n’a donc encore rien décidé sur la responsabilité de Meta. Il a cependant clairement établi les deux récits qui vont s’affronter devant la justice : celui des États, qui veulent démontrer que Meta connaissait les vulnérabilités particulières des jeunes et les a exploitées commercialement, et celui de Meta, qui affirme que cette interprétation simplifie à l’excès des recherches complexes et ignore les mesures de protection mises en place au fil des années.

Sources : reuters, apnews, latimes, California Department of Justice